Aller au contenu

Mentions légales

En vigueur au 5 octobre 2026.

Éditeur du site

Le site baptemecivil.fr est édité par :

Manon MESNIL, entrepreneur individuel
SIRET : 947 529 947 00014
100 Impasse des Michel, 83240 Cavalaire-sur-Mer
E-mail : bonjour@baptemecivil.fr

Directrice de la publication : Manon Mesnil.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Téléphone : 09 70 80 89 11

Conception

Site conçu et réalisé par Victoire Digital.

Ce que nous sommes, et ce que nous ne sommes pas

Baptême civil est un guide indépendant et non officiel. Nous ne sommes ni une mairie ni un service public : nous ne célébrons aucune cérémonie et ne traitons aucune demande de baptême civil. Chaque mairie fixe ses propres règles : renseignez-vous toujours auprès d'elle.

Le certificat souvenir proposé dans nos kits n'a aucune valeur juridique.

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, modèles de documents, logo et la structure du site sont notre propriété, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans notre autorisation écrite.

Les textes littéraires cités (lectures, poèmes) sont dans le domaine public. Les données des communes et des mairies proviennent de l'INSEE et de l'Annuaire de l'administration, réutilisées sous Licence Ouverte.

Vos données

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Les conditions de vente des kits sont détaillées dans nos conditions générales de vente.

Nous contacter

bonjour@baptemecivil.fr